Arrêtés municipaux de Port des Barques
Arrêtés - Manifestations 2025 en cours
- Arrêté N°121/2025 : Retraite aux flambeaux (965Ko) publié le 17/06/2025 à 16:24
- Arrêté N°118/2025 : Cabane du Lac - Soirée 20 juin (531Ko) publié le 17/06/2025 à 16:24
- Arrêté N°116-25 : Soirée Musicale Cabane du Lac (57Ko) publié le 04/06/2025 à 16:30
- Arrêté N°115-25 : Bal Populaire 14 juillet (545Ko) publié le 04/06/2025 à 16:30
- Arrêté N°114-25 : Feu d'artifice 14 juillet (580Ko) publié le 04/06/2025 à 16:29
- Arrêté municipal N°113/2025 : Fête de la Musique - Comité des Fêtes (202Ko) publié le 03/06/2025 à 17:30
En téléchargement PDF
- Arrêté municipal N°090/2025 (137Ko) publié le 18/03/2025 à 16:12portant ouverture de la surveillance de la plage "Retenue d'eau des Anses" de la commune de Port-des-Barques
- Arrêté municipal N°114/2021 (1085Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29portant interdiction de fumer sur certaines zones de la commune de Port-des-Barques
- Arrêté permanent N°98/2021 (6773Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29réglementant le stationnement sur la commune de Port-des-Barques-Île Madame des véhicules terrestres à moteurs
- Arrêté municipal N° 79/2021 (11037Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29Approuvant les prescriptions d'informations, d'alerte et d'évacuation Camping La Garenne
- Arrêté municipal N°77/2021 (120Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29Relatif à une interdiction catégorielle de circulation
- Arrêté municipal N°74/2021 (2274Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29Portant interdiction de circuler sous et sur les falaises de la commune
- Arrêté permament N°196/2020 (923Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29Portant règlementation de l'arrêt et du stationnement avenue de la république entre l'embarcadère et boulangerie pour la circulation des véhicules
- Arrêté permament N°155/2020 (1869Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29Portant règlement général des marchés communaux
- Arrêté permament N°18/2020 (1256Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29Instauration d'une zone 30 dans le centre bourg de la commune
